Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V(6N)
GERVAIS Than Marc Eric

Numéro de dépôt :
3306441
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
V(6N) de GERVAIS Than Marc Eric

Présentation de la marque V(6N)

Déposée le 30 juillet 2004 par GERVAIS Than Marc Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V(6N) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est GERVAIS Than Marc Eric domicilié(e) 7 rue Moncey,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque V(6N) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V(6N) est expirée depuis le 30 juillet 2014.


GERVAIS Than Marc Eric - 7 rue Moncey,75009 PARIS - 75009 - France


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la compression du son et/ou des images et/ou de données et/ou des vidéos. Appareils d'encodage et de restitution de données. Supports d'enregistrement du son et/ou des images et/ou de données. Supports d'enregistrement magnétiques. Disques compacts (audio-vidéo), cédérom, disques acoustiques, disques optiques, disques magnétiques. Equipements et appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs et leurs périphériques. Logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés). Programmes enregistrés. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs). Logiciels de compression de données numériques audio, images, vidéo. Affaires financières, affaires monétaires. Constitution de capitaux. Investissement de capitaux. Placement de fonds. Opérations financières. Consultations en matières financières. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications par réseau de fibres optiques. Communications via un réseau informatique mondial. Transmission de messages, d'images, de sons, de vidéo, de données assistée par ordinateur. Messagerie électronique. Transmission par satellite. Ingénierie. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateur. Services de conseils techniques en organisation informatique. Conversion de données, d'images, d'audio, de vidéo et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion de données, d'images, d'audio, de vidéo, ou documents d'un support physique vers un support électronique. Conception de système informatique. Elaboration (conception) de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels dans le domaine de la compression des données, audio, images, vidéo. Programmation pour ordinateurs. Création, maintenance et gestion de fichiers informatiques. Installations de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Reconstitution de bases de données. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, en particulier dans le domaine de l'informatique et des technologies de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.